Le régime indemnitaire - montants et taux
I- Etudes des principales primes:
- IFTS : Indemnités Forfaitaires pour Travaux Supplémentaires
- IHTS : Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires
- IAT : Indemnité d'Administration et de Technicité
- IEM : Indemnité d'Exercice de Mission
- ISS : Indemnité Spécifique de Service
- PSR : Prime de Service et de Rendement
- PFR : Prime de Fonctions et de Résultats
II- Projet de délibération générale
III- Projet d'arrêtés individuels d'attribution de diverses primes :
- Arrêté portant attribution d'une Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires
- Certificat administratif attestant la réalisation effective d'heures supplémentaires et prévoyant leur rémunération
- Arrêté portant attribution d'une Indemnité d'Exercice de Missions
- Arrêté portant attribution d'une Indemnité d'Administration et de Technicité
- Arrêté portant attribution d'une Indemnité Spécifique de Service
- Arrêté portant attribution d'une Prime de Service et de Rendement
IV- Document récapitulatif (concordances, liste des primes)
V- Montants de référence des indemnités les plus courantes:
