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Grades Filière Culturelle

Catégories

Cadres

Décrets


Catégorie A


Conservateurs du patrimoine

N° 91-840 du 2 septembre 1991

Conservateurs des bibliothèques

N° 91-842 du 2 septembre 1991

Attachés de conservation du patrimoine

N° 91-844 du 2 septembre 1991

Bibliothécaires

N° 91-846 du 2 septembre 1991


Catégorie B

Assistants qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques

N° 91-848 du 2 septembre 1991

Assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèque

N° 95-34 du 10 janvier 1995

Catégorie C

Adjoints du patrimoine

N° 87-1108 du 30 décembre 1987