Nos notes d'information et Circulaires
Retrouvez ci-dessous l'ensemble des notes d'information et des circulaires adressées par le Centre de Gestion à ses collectivités affiliées :
- 11/01/2019 - Circulaire relative aux reclassements au 01.01.2019 et avancements d'échelons 2019
- 13/09/2018 - Note CT
- 13/09/2018 - Note CCP
- 13/09/2018 - Note CAP
- 13/09/2018 - Circulaire pré-liste électorale coll -50
- 13/09/2018 - Circulaire pré-liste électorale col +50
- 23/01/2018 - Circulaire jour de carence gel PPCR
- 08/01/2018 - Circulaire relative aux élections professionnelles 2018
- 29/08/2017 - Circulaire relative aux entretiens professionnels 2017
- 31/07/2017 - Circulaire relative à l'organisation des Promotions Internes 2017
- 31/05/2017 - Circulaire relative au avancements de grades 2017
- 01/02/2017 - Note relavite au régime assurance chômage des agents contractuels 2017
- 16/12/2016 - Circulaire et notes relatives à l’actualité statutaire : PPCR / transfert points-primes et RIFSEEP
- 19/07/2016 - Circulaire et notes relatives à la résorption de l’emploi précaire - Plan Sauvadet
- 01/07/2016 - Circulaire et notes relatives à l'actualité statutaire : transfert point / primes, PPCR et RIFSEEP
- 01/03/2016 - Note relative aux conditions de recrutement de contractuels
- 01/03/2016 - Note relative aux conditions de recrutement de fonctionnaires
- 11/02/2016 - Circulaire relative à la suppression de l'avancement d'échelon au choix
- 21/12/2015 - Circulaire et notes relatives à l’actualité statutaire (loi de finances 2016, RIFSEEP…)
- 03/09/2013 - Note relative à la formation obligatoire
- 30/08/2013 - Circulaire relative au transfertdes secrétariats du Comité Médical et de la Commission de Réforme
- 15/07/2013 - Circulaire relative au transfert au CDG82 des secrétariats du Comité Médical et de la Commission de réforme
- 27/12/2012 - Circulaire / enquête relative au dispositif de titularisation
- 24/07/2012 - Circulaire relative aux dispositifs provisoires de "cdi-sation" et de titularisation.
- 19/04/2012 - Circulaire relative à l'application du jour de de carence et à la loi du 12 mars 2012 sur les non-titulaires.
